Titres

Relations extérieures - Déjeuner informel

12 décembre 2009

Le mercredi 16 décembre 2009, l’Administrateur a donné un déjeuner régional informel pour les représentants des États Membres et des États non membres de la région Afrique, actuellement basés à Londres.

Ce déjeuner a permis d’établir des contacts personnels entre le Secrétariat et les représentants des États Membres et des États non membres intéressés.

Les représentants ont reçu des dossiers d’information détaillés sur des domaines précis, tels que les sinistres et la gestion des demandes d’indemnisation, le système des rapports sur les hydrocarbures et des contributions, l’organisation des réunions des FIPOL et la situation au regard de la Convention HNS. Ils ont également eu le loisir de s’entretenir de certaines questions les intéressant plus particulièrement avec les membres du Secrétariat.

Ce déjeuner a également donné la possibilité aux États non membres de mieux comprendre les activités des FIPOL ainsi que d’apprécier les avantages d’une adhésion au Fonds de 1992 (et le cas échéant au Fonds complémentaire).

Devant le succès remporté par les quatre déjeuners régionaux qui ont eu lieu en 2009, les FIPOL se proposent d’organiser à nouveau de telles réunions régionales à l’avenir.

Déjeuner informel du 16 décembre 2009 aux FIPOL.

Développement d’un système électronique de communication des
rapports sur les hydrocarbures donnant lieu à contribution

Lors de la session de juin 2009 des réunions des FIPOL, M. Roy Livermore, Chargé principal de l’information, a présenté le système électronique de communication des rapports sur les hydrocarbures donnant lieu à contribution en montrant comment celui-ci fonctionnera et en faisant ressortir les avantages qu’il apportera aux États Membres et aux contributaires par rapport au système papier actuel. Veuillez cliquer ici pour consulter la présentation (en anglais seulement).

Relations extérieures - Déjeuner informel

Le jeudi 9 juillet 2009, l’Administrateur a organisé un déjeuner informel destiné aux représentants, tant des États Membres que des États non membres du Fonds, en poste à Londres.

Ce déjeuner informel a connu un vif succès, tout en permettant aux membres du Secrétariat d’améliorer leurs relations avec les États Membres et aux représentants de poser des questions, ils ont été l’occasion d’un échange de vues informel sur de nombreux sujets dignes d’intérêt, tels que la gestion des réunions du Fonds, le système de soumission de rapports sur les hydrocarbures et de contributions, les sinistres et le traitement des demandes d’indemnisation ou encore l’état d’avancement de la Convention HNS. Le Secrétariat a pu notamment donner aux États non membres un meilleur aperçu des activités des Fonds et discuter des avantages potentiels que présente l’adhésion au Fonds de 1992 et, le cas échéant, au Fonds complémentaire.

Cette année, les FIPOL ont organisé deux événements analogues qui ont connu tout deux un vif succès en février et en avril, et il est donc prévu d’organiser deux autres déjeuners informels au cours des cinq prochains mois afin de couvrir l’ensemble des pays membres des FIPOL.

Déjeuner informel du 9 juillet 2009 aux FIPOL.

Publications
18 mai 2009

Le Rapport annuel de 2008 est désormais disponible en français, en anglais, et en espagnol.

Interspill 2009

L’Administrateur et plusieurs fonctionnaires du Secrétariat des Fonds ont participé à Interspill 2009, qui s’est tenu en France, à Marseille du 12 au 14 mai 2009.

Le 11 mai, des fonctionnaires du Secrétariat des FIPOL ont animé un atelier auquel ont pris part des participants de divers pays. Cet atelier, qui a été bien accueilli, visait à donner une meilleure appréciation du régime international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures provenant de navires citernes. À l’issue de conférences expliquant le cadre juridique international ainsi que le rôle respectif des requérants, des P&I Clubs et des FIPOL, des participants ont indiqué la façon dont se résolvaient concrètement des questions pratiques d’indemnisation, sur la base de l’expérience passée et des politiques actuelles des Fonds.

Dans le cadre d’Interspill 2009, les Fonds tenaient un stand auquel se sont rendus de nombreux participants de la conférence-exposition - des membres du Secrétariat y donnaient des informations et répondaient à des questions sur le fonctionnement des Fonds et les activités de ces derniers au niveau mondial. Des documents portant sur les Fonds, dans les trois langues officielles de l’organisation, étaient à la disposition des participants intéressés. Les fonctionnaires des Fonds ont par ailleurs pu profiter de cette occasion pour assister à des conférences et s’initier à des questions techniques se rapportant aux interventions en cas de déversement d’hydrocarbures et à l’équipement de nettoyage disponible aujourd’hui sur le marché. De plus, le Chef du service des demandes d’indemnisation a co-présidé une session de la Conférence plus tard dans la semaine.

L’Administrateur a également fait un exposé sur la gestion et le financement des déversements d’hydrocarbures, intitulé  “The international regime on liability and compensation for oil pollution damage; overview and recent developments” (Le régime international de; aperçu et faits nouveaux). Après avoir donné un aperçu général du régime international concernant les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, il a traité de l’évolution du régime international au fil des ans, des accords volontaires STOPIA 2006 et TOPIA 2006 , ainsi que des faits importants intervenus récemment en ce qui concerne les sinistres Volgoneft 139 et Hebei Spirit. Il a enfin décrit l’avancement des travaux d’élaboration d’un protocole à la Convention HNS de 1996, visant à obtenir rapidement l’entrée en vigueur d’un régime de responsabilité et d’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de cargaisons nocives et potentiellement dangereuses.

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